Bonjour je vous tiens au courant de cette nouvelle directive de nos chères têtes dirigeantes.
Officiellement la loi est entrée en vigueur le 6 juin 2009 les clubs en ont été informé en novembre par l'UFOLEP, notre délégation régionale nous à bien stipulé que cette déclaration été obligatoire pour tout véhicule dépassant 25 km/h selon son constructeur (le premier solex commercialisé 45cm3 a roue de 600 été donné a 28 km/h et cela à bien sur augmenté avec les modèles suivants) et que nous avions jusqu'au 3 décembre 2009 pour enregistrer nos véhicules.
Je viens de le faire via internet sur mon.service-public.fr c'est trois clic pas besoin de ce déplacé et c'est gratuit par la suite un numéro à 6 chiffres est délivré. on doit le fixé sur une plaque fixé au cadre sur une partie non amovible du cadre, et sur une plaque à l'arrière qui pourra être enlevé pour les épreuves sportives.
Si on ne le fait pas on risque 750 € d'amende et la confiscation du véhicule.
Il y a des chances pour que la préfecture nous oblige à vérifié ce point au niveau de l'organisation des courses.
Nos chères Képi bleu sont déjà présent pour la vérification de sécurité du circuit le jour et rien ne les empêches de vérifié ce point là et de faire pleuvoir les amendes voir confiscation, même si les route sont fermé on est sur le domaine public et donc sujet à la loi.
J'ai préféré le faire je sers de testeur pour le reste de l'association. je suis peut être parano mais j'ai pas envie de payer 750 euros d'amende alors que la déclaration est gratuite.
a plus Math