sinon en pratique c'était la sécu et la mutuelle du pilote qui réglaient.
la sécu et mutuelle sont des droits de la constitution de 1948 . accès a la santé pour tous.
Le système fonctionnait bien car les actifs paient pour les malades. jusqu'au jour ou les "régimes spéciaux" commerçants, artisans, paysans etc... se sont trouvé dans l'obligation de cotiser à la SECU et mutuelle et n'ont pas joué le jeu.
Depuis , en 1954 si je ne m'abuse, la constitution a été révisée et le principe de la gratuité des soins (voulu en après guerre par le CNR) est tombé. En 1981, tonton a exonéré les retard de cotisation de tous ces régimes (y compris renault) et a ainsi créé le déficit structurel de la sécu !
pour en revenir au sujet. EN THEORIE la sécu et la mutuelle n'ont pas a payer les risques se santé hors maladie (c'est bien de la sécurité sociale que l'on parle, de l'assurance Maladie).
donc si cette assurance paie pour des soins d'accident, elle doit, en théorie, se rattraper sur les assurances privées.
donc même si l'usager ressent que c'est la sécu qui paie, en fait c'est une convention interne et un financement assurance-secu qui trouvera les fonds.
notre perceptions de qui porte les frais peut être trompeuse, surtout lorsque l'on méconnait les fonctionnements internes qui ne sont pas transparent c'est le moins que l'on puisse dire.
Sachez seulement tous que, actuellement, étant donné le cout de la santé moderne, la recherche systématique de responsabilité et la judiciarisation des procédures, les risques spécifique de la santé en pratique 'a risque' ne sont plus couvert.
En règle générale, les assurances se séparent des risques accidentogenes ou pratiquent une sélection par l'argent (t'as pas les moyens ? ben tu te casse !)
Aujourd'hui la sécu n'a plus les moyens de faire l'avance. donc elle ne paiera plus pour un risque qu'elle ne couvre pas.
et je sait que notre assurance maladie a de plus en plus de procédures de recouvrement au niveau des assureurs des assureurs.
ET C'EST POURQUOI l'on voit fleurir des assurance pour chaque risque (accidents de voiture comme tiers, assurance des accidents de la vie, assurance aide a l'autonomie... Malakoff (kof kof) merderic par exemple (le frere du petit nicolas...)
obtenir une licence "manifestation" est peut être un effet du système, je pense a cela et ça me fait chier.
Si je suis mon raisonnement, je ne suis pas sur que se soit une bonne chose, car avec un passeport machine qui officialise les spécificités de la machine , qui ne nous dit pas que l'on va avoir un prix d'assurance qui s'envole en fonction des perf du sox ?(une assurance plus chere pour les SP que pour les protos, plus chere que les promo, etc.).
le moyen de se justifier serait la présentation du passeport jaune Rempli a 5 euros de l'UFOLEP?
Personnellement j'ai peur qu'on en arrive là !
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