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Depuis le 1er Septembre 2005, le CASM est obligatoire pour les nouveaux licenciés.
On entend par "nouveaux licenciés" ceux qui n'ont pas été titulaires d’une licence UFOLEP ou FFM avant le 1er septembre 2005.
En clair, pour être dispensé du CASM, il faut être en mesure de présenter une licence FFM ou UFOLEP(A2 ou R3) antérieure au 1er septembre 2005. Point!
Lorsque qu'une personne demande une licence R3 pour faire du Solex, il appartient à l'association qui délivre la licence de vérifier que la personne dispose du CASM ou d'une licence antérieure au 1er septembre 2005.
De même, il appartient aux organisateurs de vérifier que les pilotes sont bien en règle. Un directeur de course peut laisser courir un pilote "nouveau licencié" sans CASM. Il prend ses responsabilités, en cas de crash, les autorités ne lui feront pas de cadeau...
Remarques :
- La licence UFOLEP R3 permet de pratiquer entre-autres les activités équitation, ski nautique, vtt, triathlon pour lesquelles il n'y a évidemment pas besoin de CASM. L'UFOLEP laisse donc le soin aux associations de vérifier que les pratiquants 2 roues motorisés sont dans les clous.
- Les titulaires d'un permis moto sont dispensés de la partie pratique du CASM.
- page CASM de la FFM : http://www.ffmoto.org/page/casm/2/CE8865FC-550EA50A-0015DD61-14B3083B
- le RNS est une exception
Posez toutes vos questions sur le sujet dans ce post, on tâchera d'y répondre.