Déclaration de solex en préfécture obligatoire !!!

[Michel]

michel est antisocial

tu perds ton sang froid

http://www.youtube.com/watch?v=DrU-4H_FXhM

[DRAGON]

michel est antisocial

tu perds ton sang froid

http://www.youtube.com/watch?v=DrU-4H_FXhM

bien vue
a tres bientot je pence passer a tarbe pour la premiere
pour te faire une grosse poigner de main a toi et ton frere

[Michel]

michel est antisocial

tu perds ton sang froid

http://www.youtube.com/watch?v=DrU-4H_FXhM


je vais allez me muscler la main alors

bien vue
a tres bientot je pence passer a tarbe pour la premiere
pour te faire une grosse poigner de main a toi et ton frere

je vais allez me muscler la main alors




bon je remets le sujet que math avait lancer

Bonjour je vous tiens au courant de cette nouvelle directive de nos chères têtes dirigeantes.
Officiellement la loi est entrée en vigueur le 6 juin 2009 les clubs en ont été informé en novembre par l'UFOLEP, notre délégation régionale nous à bien stipulé que cette déclaration été obligatoire pour tout véhicule dépassant 25 km/h selon son constructeur (le premier solex commercialisé 45cm3 a roue de 600 été donné a 28 km/h et cela à bien sur augmenté avec les modèles suivants) et que nous avions jusqu'au 3 décembre 2009 pour enregistrer nos véhicules.
Je viens de le faire via internet sur mon.service-public.fr c'est trois clic pas besoin de ce déplacé et c'est gratuit par la suite un numéro à 6 chiffres est délivré. on doit le fixé sur une plaque fixé au cadre sur une partie non amovible du cadre, et sur une plaque à l'arrière qui pourra être enlevé pour les épreuves sportives.
Si on ne le fait pas on risque 750 € d'amende et la confiscation du véhicule.
Il y a des chances pour que la préfecture nous oblige à vérifié ce point au niveau de l'organisation des courses.
Nos chères Képi bleu sont déjà présent pour la vérification de sécurité du circuit le jour et rien ne les empêches de vérifié ce point là et de faire pleuvoir les amendes voir confiscation, même si les route sont fermé on est sur le domaine public et donc sujet à la loi.
J'ai préféré le faire je sers de testeur pour le reste de l'association. je suis peut être parano mais j'ai pas envie de payer 750 euros d'amende alors que la déclaration est gratuite.
a plus Math

[jean-sebBrest]

moi j'ai fais la demarche la semaine derniere, et je n'ai toujours pas reçu les n° je ne sais pas si c'est normal.mais comme le dit michel il ne faut pas se prendre la tete, 10mn sufisent et on en parle plus.

[Clefd'treize]

Moi c'est le principe de flicage qui me gène un peu.

[Math exsol16]

Moi c'est le principe de flicage qui me gène un peu.

Je crois bien que çà fait plaisirsa personne çà rajoute encore une démarche pour ceux qui veulent courir, si on veut que les course de solex durebt le plus longtemps possible, on a pas le choix faut marché au pas (pourtant c'est pas trop mon style)

[Clefd'treize]

Oui, comme tu dis, faut savoir lacher un peu de leste de temps en temps (ça marche aussi pour les organisations de courses ).

Mais faut pas non-plus passer notre temps à baisser notre futal.

[Pilote85]

michel est antisocial

tu perds ton sang froid

http://www.youtube.com/watch?v=DrU-4H_FXhM

Ce post est vraiment parti en live ! j'aimerais bien savoir qui a fait le premier pas !


Pour revenir à "l'affaire":

ce qui reste des sox origine il on leur numéro de série et on le droit de circuler en ayant une assurance

réponse induite:

y a ka lire http://www.ants.interieur.gouv.fr/siv/I ... oteur.html

Conclusion: pas si à coté de la plaque que ça !

Même les origines circulant sur route devront être immatriculé!

pour la dernière fois: A terme, tout véhicule à moteur devra être répertorié et dûment immatriculé quel que soit la finalité de son utilisation !

Dernier point, je n'accepte pas autant de déchainement verbal ( d'un coté comme de l'autre ) J'avais peu de temps pour répondre d'ou mon message tardif et j'estimais que ce post ne devait pas être fermé mais la prochaine fois je ne prendrai pas le temps d expliquer, je boucle.

A bon entendeur ...

[r4gt kanotix]

salut JC , a fin de ne pas en rajouter une couche ( il parait que je ne reflechit pas avant d ecrire ! ) , qui va " frapper " le numero sur le cadre et biensur quel va etre son prix ?

oui car pour avec une CG , il faut un numro de chassis et/ou moteur et quel societe pour le faire conforment a la loi !

la D.R.I.R.E ne le fais pas pour la raison suivante , vehicule non conforme au modele livrer par le fabricant ( solex , motobecane ou mbk ) !

je suis peut etre tres con , mais les concessionaire ne sont pas autoriser a le faire et la prefecture risque de ne pas vouloir prendre le necessaire pour que ce soit reglementaire fiche des mines !!

quand au terme gratuis de cette operation , je ne pense pas qu il le sera , le numero sera frappe avec un apareil expres et la plaque avec une denomination ne sera pas delivrer par la D.R.I.R.E !

[Victor]

Salut R4

Je pense que tu te trompe (sans vouloir polémiquer) car la drire n'a rien a voir dans cette histoire car il n'est en rien question d'homologation ou de reception aux mines.

Il s'agit juste d'enregistrer un véhicule NON HOMOLOGUé, donc tu fait ta plaque toi même et tu la pop sur ton chassis (sauf si un decret défini les condition ou cette plaque doit être posée, mais je ne crois pas que ce soit encore le cas). Et hors competition, tu fixe une plaque "d'immatriculation" (qui n'est pas une immatriculation pour rouler sur route ouverte) à l'arrière.

Donc si tu roule, même pas sur la route, et que tu dérange ou blesse un tiers on peut te retrouver par ton numero de plaque. Et si tu n'en a pas on te colle une amende et/ou on te confisque ton solex.
Ca s'apelle du fliquage, c'est pas très utile et pas forcement bien ficelé mais c'est comme ca (et je pense pas que l'on soit ici pour discuter de la politique qui a mener à cette loi, mais plutôt de comment s'en accomoder et péréniser notre sport).





Par contre toujours dans ce sujet, que pensez-vous du cas des origines (de course bien sur, les autres pas de soucis, c'est immat et carte grise)? Mieux vaut-il les immatriculer comme des véhicules conformes (avec une CG), sans bien sur rouler sur route car ils ne sont plus conformes en réalité, ou bien les enregistrer comme véhicule non homologué dépassant par construction 25km/h?

Merci pour vos reflections sur le sujet.

A+

[Lulu]

Par contre toujours dans ce sujet, que pensez-vous du cas des origines (de course bien sur, les autres pas de soucis, c'est immat et carte grise)? Mieux vaut-il les immatriculer comme des véhicules conformes (avec une CG), sans bien sur rouler sur route car ils ne sont plus conformes en réalité, ou bien les enregistrer comme véhicule non homologué dépassant par construction 25km/h?

Un origine préparé, il vaut mieux le considérer comme une machine uniquement de course je trouve.
Si un solex juridiquement apte à rouler sur route (assurance seulement, pour l'instant) se fait contrôler lors d'une compétition, les flics risquent fort d'en contrôler la conformité, et là on risque d'avoir des ennuis, même si on n'était pas sur route lors du contrôle.
Si ce même solex se fait contrôler sur la route, il sera aussi détecté comme non conforme donc aucun avantage.

Avec un machin déclaré non-conforme, on a aussi peu de chance de s'en tirer lors d'un contrôle routier mais au moins on est tranquille sur les circuits.

Maintenant, si les modifications sont minimes ou peu détectables (bruit inférieur aux limites, cadre conforme, phares), on n'a rien à craindre à utiliser ce sox tous les jours. D'ailleurs j'en connais.

[jean-sebBrest]

QUELQU'un a eu son n° avec la pref? moi je n'ai toujours rien eu.

[v_olivier]

Ca y'est pour moi, j'ai reçu pour les 2 promos :

Code: Tout sélectionner

Par correspondance du 08/02/2010 vous m'avez transmis le dossier de déclaration d'acquisition d'un des véhicules mentionnés à l'article L. 321-1-1 du code de la route (cyclomoteur, motocyclette, tricycle à moteur de vitesse, couleur : Noir , marque : SOLEX, modèle : Promotion).
Vous sollicitez, en outre, un numéro d'identification pour cet engin. Après examen de votre dossier, j'ai l'honneur de vous faire connaître que le numéro d'identification attribué est : XXXXXX.
Désormais, conformement à l'article 3 du décret n° 2008-1455 du 30 décembre 2008 relatif à la déclaration et à l'identification de certains engins motorisés non autorisés à circuler sur la voie publique, vous devez graver
ce numéro sur une partie inamovible du véhicule et également le faire figurer, sauf en cas de pratique sportive, sur une plaque d'identification fixée à l'arrière du véhicule. Toutefois, si les caractéristiques de celui-ci y font obstacle, vous positionnerez la plaque à l'avant.
En outre je vous rappelle que tout changement d'état civil ou d'adresse, toute cession ou vente, ainsi que la destruction du véhicule doivent faire l'objet d'une déclaration dans un délai de 15 jours conformément à l'article 1er du décret précité.
Enfin, je vous précise que l'attribution d'un numéro et d'une plaque d'identification ne vous autorise pas pour autant à circuler sur la voie publique. Contrevenir à cette interdiction reste toujours passible d'une contravention de 5e classe.
Je vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Chef du Bureau de la Sécurité et de la Réglementation Routières
Fabrice DINGREVILLE


[useyournose]

ca a mis du temps a venir la reponse?
Je l'ai fait milieu de semaine derniere moi ...

[jean-sebBrest]

moi sa a mis environ 3 semaines.