[PRESIDENTS/CLUBs/ORGANISATIONS] Licence 1 manifestation

[shadocs]

L'ordre du jour de la CN du 13/01/2013 était le rêglement de notre discipline

Mais cette réunion grâce à la complicité des acteurs d'autres disciplines (Quad, Moto cross ...)
à permis de remettre sur la table le sujet de la licence "1 manifestation" (j'insiste bien sur le terme)

La licence "1 manifestation" c'est quoi :

C'est une licence à prix hyper discount qui permet à un pilote de participer à une manifestation .... ou de découvrir la discipline
ça évite aussi aux "locaux" qui ne font qu'une course par an (genre les 24H de nouziers) d'avoir à se fendre de 350 € pour s'inscrire.

Dans les texte et si nos infos sont justes ça permettrai aussi à des équipages de courir sans CASM (info à vérifier)

Si on osait comparer le solex à une drogue, remettre en place cette licence (comme la FFM le fait)
ça permettrait aux consommateurs occasionnels d'exister et aux futurs toxicos de tomber accros du solex

La CN de l'ufolep avait une position de principe depuis plusieurs années sur le sujet : Un non catéorique

Mais cette année une brèche c'est ouverte, brèche par laquelle il va falloir s'engouffrer.

Mode d'emploi: Il faut passer par la voie officielle et transmettre cette doléance aux correspondants départementaux
avant le mois de Février


J'invite donc fortement toutes les personnes impliquée dans les organisations de course (les resp de club) à transmettre cette doléance
via leur responsable départementaux à l'ufolep National afin de pouvoir espérer revoir ce type de procédure exister.

il faut demander la création d'une licence "1 manifestation" et non pas une licence 1 journée ni 1 licence une épreuve
la nuance est subtile mais elle permettra l'élargir le spectre aux manifestation de 24H et aux manifestations sur plusieurs jours (endurance+vitesse)


voila

A+

[Lord Authentic]

Tu dis une bourde dans le titre

En tout cas, merci pour le résumé.

[harrondo]

j'ai transmis à Thierry, président de l'ASME vu qu'il vient moins souvent que moi sur le forum

[shadocs]

Tu dis une bourde dans le titre

personne n'a rien vu

[Edwige]

J'envoie un mail à la délégué Creuse et Indre, ça fera ça de plus, ET TAC !!!!!

Les officiels peuvent aussi, d'abord que ..........

[Nicosox]

c'est quoi exactement cette histoire de cable si on peu deja anticiper cette evolution du reglement et etre optimal pour 2014
[EDIT]oups pas posté au bon endroit JC tu peut y remedier pliz? [EDIT]

[Lord Authentic]

ça concernera les promotion, prototype, super prototype vis à vis de la cartouche d'échappement.
Et comme tout problème de sécurité tu peux anticiper.

[grand xavier]

j en fait part au président des 24 hrs solex de Chaumont

[Edwige]

J'ai eu 2 réponses "positive "de retour de mes mails pour cela.
En plus, ils disent que c'est une super, big, bonne idée pour d'autres diciplines.
Du coup, j'ai balancé cela pour les sports auto, réponse "positive" aussi (délégué commission auto région centre) et de son côté il balance à son collège en moto.
Voilà, un effet boule de neige en 4 jours;
Qu'on se le dise !!!!!!!!!

[Patouille]

Et qu'en est-il de la possibilité de courir sans casm évoquée par shadocs ?

[shadocs]

:salut:
Et qu'en est-il de la possibilité de courir sans casm évoquée par shadocs ?

La faut qu'on potasse les textes de lois pour voir si c'est autorisé et surtout qu'on regarde du coté de
la FFM pour voir quelles en sont es modalités.

à la base la loi impose que le pilote fasse la preuve de sa capacité à maitriser son engin
ni plus ni moins.

Ensuite faut trouver un cadre juridique qui satisfasse cette loi, qui satisfasse la RTS publiée par
la FFM et enfin qui soit acceptée au niveau de l'Ufolep et c'est la que le bas blesse
puisque l'Ufolep National s'oppose à cette fameuse licence de peur de perdre de l'argent, prétextant
que certains profiteraient ce ce système pour ne pas prendre de licence à l'année.

... je vais éviter tout commentaire sur ce sujet car à chaque fois que j'y pense j'ai les dents qui poussent
mais manifestement je vois pas la chose comme eux.

L'autre chose qu'on doit voir c'est la licence annuelle sans l'assurance APAC, ça coûte
37 euros environ (donc 6 euros pour l'APAC), l'Ufolep accepte de délivrer cette licence qui donne le droit au licenciés de courir.

Le seul Hic, ces personnes ne sont pas couverte pour le risque "Individuel accident"
en gros lorsque ils se blessent tous seuls .... genre thomas qui rate son virage et qui se déboite l'épaule pour la 36eme fois

Lorsque le licencié contracte cette licence il admet être conscient du fait qu'il n'est pas assuré pour ce risque
en apposant sa signature sur la feuille de l'UFOLEP comme la loi l'exige.

En gros à la fin c'est la Sécu qui paye, comme d'hab.

Mais les membres de la CN ne sont pas très clair sur le sujet, ils n'ont avoué qu'a demi mot cette possibilité
et ont semblé un peu embarrassés lorsque les correspondants Départementaux ont démontré qu'il en savaient beaucoup
plus sur ce sujet que les représentant nationaux.

Fa falloir faire bosser des juristes sur la chose pour en être bien certain.

voila

en espérant avoir été clair

[belin3800]

...
L'autre chose qu'on doit voir c'est la licence annuelle sans l'assurance APAC, ça coûte
37 euros environ (donc 6 euros pour l'APAC), l'Ufolep accepte de délivrer cette licence qui donne le droit au licenciés de courir.

Le seul Hic, ces personnes ne sont pas couverte pour le risque "Individuel accident"
en gros lorsque ils se blessent tous seuls .... genre thomas qui rate son virage et qui se déboite l'épaule pour la 36eme fois

Lorsque le licencié contracte cette licence il admet être conscient du fait qu'il n'est pas assuré pour ce risque
en apposant sa signature sur la feuille de l'UFOLEP comme la loi l'exige.

En gros à la fin c'est la Sécu qui paye, comme d'hab...

Bonjour,

Dans le cadre d'une autre activité sportive, j'ai été amené à faire "jouer" l'assurance individuelle accident de la licence, pour moi même, dans la réalité, cette assurance intervient très peu, pour les gens qui ont déjà une complémentaire maladie, qui elle même intervient après la Sécu.

Dans tous les cas c'est la Sécu qui commence à payer, puis vient, quand elle existe, la complémentaire ( souvent et abusivement appelée Mutuelle ...) et enfin l'assurance individuelle accident de la licence pour couvrir les frais restant à la charge du licencié. Pour quelqu'un qui a une "bonne Mutuelle" l'individuelle accident de la licence ne rembourse pas grand chose.

Lors d'une réunion Ufolep, à laquelle avec JC pour l'ASME nous avions assisté, présentant les "nouvelles" licences en septembre 2012 on nous avait expliqué que de plus en plus la Sécu essayait de récupérer l'argent qu'elle verse, quand elle arrivait à trouver un "responsable", surtout dans le cas d'accident grave. Cela pouvait aller jusqu'à cherche s'il n'y avait pas un défaut de signalement d'une piste glissante ou une autre anomalie pour laquelle la responsabilité de l'organisateur par exemple, ou d'un autre concurrent... pouvait être engagée. Mais là c'est la partie "responsabilité civile" qui couvre.

C'est quand même important pour les personnes qui ne bénéficient pas d'une assurance complémentaire, de souscrire l'assurance individuelle accident, car il reste toujours des frais qui ne sont pas pris en charge par la Sécu.

Cdlt

Belin3800

[Nicosox]

j'ai une question/exemple : j'ai une bonne assurance mutuelle ou appelés la comme vous voulez, accompagnée d'une prévoyance qui me couvre identiquement pour un accident du travail comme d'un accident de la vie courante et ce pour une durée de 2ans d’arrêt à 100% de mon salaire.
Question puis je rouler sans assurance supplémentaire ? et donc uniquement avec la licence à 37 balles au lieu de 110 sachant que je verse à mon assurance 1608€/ans ?

[shadocs]

j'ai une question/exemple : j'ai une bonne assurance mutuelle ou appelés la comme vous voulez, accompagnée d'une prévoyance qui me couvre identiquement pour un accident du travail comme d'un accident de la vie courante et ce pour une durée de 2ans d’arrêt à 100% de mon salaire.
Question puis je rouler sans assurance supplémentaire ? et donc uniquement avec la licence à 37 balles au lieu de 110 sachant que je verse à mon assurance 1608€/ans ?

je pense qu'il faudrait poser la question à un juriste pour ça
ou alors sérieusement potasser le sujet

mais j'ai simplement une question

quelqu'un se souvient d'un cas concret ou l'assurance APAC à payé pour autre chose que des dégâts matériel
en individuelle accident ?

[KERDANIEL]

De mon temps l'assurance APAC était facultative, libre aux licenciés d'y souscrire ou pas.
Par contre nous la proposions et faisions signer aux adhérants une décharge comme quoi ils en étaient informés afin qu'ils ne se retournent pas contre les clubs et l'UFOLEP en cas d'accident.
Beaucoup la prenaient mais elle n'était pas trés onéreuse, moins chére que la licence en tout cas alors que maintenant
elle atteint des sommets certainement dû au fait que certaines disciplines moto déclarent beaucoup de sinistres et à ce que j'ai cru comprendre sont indemnisés même pour la mécanique!
En tant que responsable de club j'ai dû faire juste intervenir l'APAC 1 fois dans le cas d'un grave accident sinon en pratique c'était la sécu et la mutuelle du pilote qui réglaient.
A mon avis actuellement elle est incluse d'office dans le prix de la licence ce qui me semble abusif.